Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

ORGANISATION ET GESTION DU CLUB

2022 – 2023

1/ LES ENGAGEMENTS DES DIRIGEANTS

LE COMITE DIRECTEUR

Le Président  coordonne toutes  les activités et représente le club à l’extérieur.

Le secrétaire assiste le Président dans les tâches administratives et prend en charge la correspondance.

A sa demande il prend en charge également :

- les convocations et les comptes rendus des réunions de bureau et Assemblées Générales

- la communication interne : diffusion des informations aux adhérents, affichage des informations au local piscine, envoi de mails......

Le Trésorier

La responsabilité de la gestion financière  est statutairement déléguée à une personne  volontaire compétente qui  peut s’entourer d’une équipe (nominativement) et lui déléguer des actions.

Cette personne  est responsable des actions engagées dans la gestion de ce secteur.

Il a délégation de pouvoir bancaire.

Il est l’interlocuteur du Président et des autres responsables de secteur.

Il est chargé de la gestion financière du club, des déclarations financières règlementaires, des écritures comptables et du suivi de la trésorerie.

Il doit proposer au Président en vue de le soumettre au vote du bureau,  tout changement de tarification qui s’avèrerait nécessaire pour une gestion saine du club.

 Il doit veiller à l’exécution  des paiements et des encaissements. Il peut avoir recours à l’aide d’un trésorier-adjoint pour procéder à  l’encaissement des frais de sorties auprès des plongeurs.

LE RESPONSABLE DE L'ANIMATION (Comité directeur élargi)

La responsabilité du secteur animation  est statutairement déléguée à une personne  volontaire compétente qui peut s’entourer d’une équipe (nominativement) et lui déléguer des actions

Cette personne  est responsable des actions engagées dans la gestion de ce secteur.

Il est l’interlocuteur du Président et des autres responsables de secteur.

Le responsable du secteur animation propose au bureau le calendrier des manifestations et sorties plongées encadrées ou libres. Il est chargé de sa mise en œuvre et de sa diffusion. Les membres du club peuvent lui proposer de nouvelles sorties ou manifestations.

Il peut avoir recours à l'aide du secrétaire.

Il est chargé de mettre en œuvre et de faire respecter le mode d’inscription aux sorties  décidé en bureau au moyen de fiches disponibles à la piscine ou par mail. Les demandes orales ou téléphonées peuvent engendrer des oublis ou confusions.

Modalités pour les sorties encadrées  :

 2 semaines avant la date, le responsable animation est  chargé de répertorier le nombre de plongeurs et leurs niveaux en vue de les communiquer pour les besoins d’encadrement au  directeur de plongée désigné pour la sortie et au secrétariat pour les fiches individuelles des plongeurs.

Il établit une fiche de sortie où sont consignés tous ces renseignements pratiques (nombre de plongeurs, Directeur de plongée, encadrants….

LE  RESPONSABLE  TECHNIQUE (EDUCATIF/ENCADREMENT) (Comité directeur élargi)

Le responsable technique du secteur technique (éducatif: encadrement)  est statutairement déléguée à une personne  volontaire compétente qui  peut s’entourer d’une équipe (nominativement) et lui déléguer des actions.

Cette personne  est responsable des actions engagées dans la gestion de ce secteur.

Il est l’interlocuteur du Président et des autres responsables de secteurs.

Il organise les formations et constitue les groupes de formation avec les initiateurs membres de l'équipe.

Il est tenu d’informer le Président, les responsables de secteurs et les membres du club des règles et directives régissant la pratique de la plongée et de leurs mises à jour. Ces derniers doivent lui donner les moyens  d’appliquer ces règles et l’assister dans sa démarche lors des activités en bassin  (constitution de groupes d’initiation, contrôle des entraînements individuels, surveillance du bassin)

En milieu naturel, il doit s’assurer avant le départ de la conformité et de la suffisance de l’encadrement mis en place pour les sorties encadrées en fonction des plongeurs inscrits et transmettre les consignes au directeur de plongée désigné  qui sera chargé de constituer des palanquées (évaluation des nouveaux plongeurs, surveillances particulières)

LE RESPONSABLE DU MATERIEL-LOGISTIQUE (Comité directeur élargi)

La responsabilité du secteur du matériel  est statutairement déléguée à une personne  volontaire compétente qui  peut s’entourer d’une équipe (nominativement) et lui déléguer des actions.

Cette personne  est responsable des actions engagées dans la gestion de ce secteur.

Il est l’interlocuteur du Président et des autres responsables de secteurs.

Il veille à la bonne marche de tous les équipements : notamment de la révision annuelle du compresseur. Il informe le président des interventions nécessaires au-delà du contrat de maintenance et de leur coût,  au moyen de devis.

Afin d’assurer la sécurité des plongeurs, il  fait faire toutes réparations nécessaires sur les blocs, détendeurs et gilets stabilisateurs du club et propose leur mise hors service et leur remplacement si nécessaire.

Il est tenu d’informer le Président, les responsables de secteurs et les membres du club des règles et directives régissant les aspects techniques de la plongée et de leurs mises à jour. Ces derniers doivent lui donner les moyens  d’appliquer ces règles et l’assister dans sa démarche.

Pour l’ensemble des sorties :

Il gère le prêt et le retour du matériel club qu’il enregistre sur un carnet duplicata. Un exemplaire

sera remis au trésorier pour  la facturation

La journée consacrée au TIV rassemble des membres volontaires autour du  responsable et des membres qualifiés TIV. Outre la révision des blocs dont le suivi est assuré  sur le site Fédéral, c’est aussi l’occasion d’inventorier et vérifier l’état des accessoires : (pharmacie, petit matériel secours….)

La gestion du club est partagée ;  la personne volontaire, nommée à la tête d’un secteur prend la responsabilité des actions engagées par elle-même et par l’équipe qui agit sous son autorité.

Le  bureau doit donner à chaque responsable les moyens de faire fonctionner son secteur correctement et en toute sécurité et ce dernier doit informer le bureau de ses initiatives.

Afin de respecter le mode de fonctionnement établi, toute modification à l’organigramme sera validée par le bureau de Mazamet-Plongée

2/ ORGANIGRAMME 2022 – 2023

3/ LES ENGAGEMENTS DES ADHERENTS

Le club « Mazamet Plongée », fonctionne uniquement sur la règle du volontariat et du bénévolat. Le cadre des activités et loisirs organisés par le club est conforme au règlement de la FFESSM.

REGLEMENTATION

Il existe des règles impératives de fonctionnement qui sont affichées à la piscine et annexées à la fiche de renseignements remise chaque année à l’inscription.

ADHÉSION DES MEMBRES

L'inscription annuelle au club se fait sur présentation d’un dossier complet comprenant :

- un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’activité choisie (CACI),

- le paiement de la cotisation annuelle,

L’inscription annuelle comprend :

- l’adhésion au club,

- la délivrance de la licence FFESSM, avec l’assurance complémentaire individuelle catégorie 1.

Les mineurs de moins de 16 ans ne peuvent adhérer au club pour la pratique de la pêche sous-marine.

Seule l’adhésion au club permet l’accès au prêt du matériel club dans les conditions en vigueur et de participer de plein droit à toutes les activités telles que :

- accès à la piscine aux horaires d’entraînement du club,

- accès aux sorties du club,

- accès aux groupes de formation.

Les personnes non à jour de  leur cotisation, excepté les personnes invitées par le Président ou par un membre du club avec autorisation du Président, se verront refuser l’accès aux installations du club.

En aucun cas l’arrêt de la participation au club ne pourra donner lieu à un remboursement de la cotisation annuelle.

En cours d’année, des adhésions ponctuelles sont possibles via le « Pass Plongée »

PISCINE

Les membres du club doivent impérativement respecter les consignes et règlement intérieur de la piscine : respect des règles d’hygiène et de sécurité.

Un contrôle des membres du club aux accès des différentes installations est imposé par la Direction des piscines au Comité du Club.

Les horaires doivent impérativement être respectés aussi bien pour l’entrée que la sortie de l’établissement.

MATÉRIEL

Le matériel est la propriété du club. Le matériel est prêté uniquement dans le cadre de la pratique sportive des entraînements et des sorties club

L’adhérent qui emprunte du matériel en est responsable en cas de perte, de détérioration ou de vol. Les frais de réparation ou de remplacement du matériel confié, incomberont à l’emprunteur.

L’utilisation du matériel club à des fins autres que la plongée place l’utilisateur dans un contexte de plongée sauvage. Ce plongeur se met délibérément en infraction avec le règlement intérieur du club.

Le club ne pourra en aucune sorte être tenu responsable des éventuelles conséquences d’un tel comportement et dégage complètement sa responsabilité des plongées sauvages. Le matériel utilisé lors des entraînements doit être rendu au local compresseur, aux horaires de réintégration, selon les conditions en vigueur.

Le club n’accepte pas  le dépôt du matériel privé de ses membres, dont il n’est en aucune manière responsable.

PRATIQUE SPORTIVE

Les membres du club s’engagent à respecter les règles d’hygiène et de sécurité, de même que les consignes et réglementations qui régissent notre activité.

Les adhérents plongeurs sur le lieu de plongée doivent toujours pouvoir présenter au directeur de plongée : leurs licence, certificat médical à jour, carte CMAS (ou Passeport de plongée) et carnet de plongée.

Les directeurs de plongée sont désignés par le Président ou par le responsable technique /encadrement. Toutes les sorties club sont toujours encadrées par un directeur de plongée. Le directeur de plongée est seul responsable de l’organisation et de la sécurité de la plongée sur le site de plongée. La décision d’annuler une plongée pour des raisons de sécurité ne saurait être discutée.

Un planning prévoit la désignation des directeurs de plongées en bassin.

Aucun baptême de plongée n’aura lieu sous la responsabilité du club, sans que le Président n’en soit averti au préalable.

Lors des sorties en autonomie encadrées NAP et apnée :

Le responsable technique nommé pour la sortie est responsable de l’outillage et du matériel de sécurité (oxygène,  bloc/ sécurité, radio)

Modalités pour les sorties libres :

Il s’agit des sorties plongées organisées par le club dans des structures commerciales.

Pour certaines sorties,  les réservations sont impérativement faites dès parution du calendrier annuel pour un nombre de places limité. Les inscriptions doivent être lancées dans le même délai avec versement d’un chèque du montant estimé de la sortie. Le chèque n’est encaissé qu’au moment de la sortie, il peut être restitué et remplacé par un paiement par virement.

Les plongeurs de N1 sont en principe admis mais sans chef de palanquée volontaire, ils doivent prendre en charge personnellement le surcoût de leur encadrement par le club d’accueil. Si les plongées sont réservées aux N2 et +, le cas est signalé sur la fiche d’inscription.

Manifestations extra plongées ouvertes aux plongeurs, à leurs familles, à leurs amis : la sortie au ski, des voyages à l’étranger ouverts aux plongeurs et non plongeurs sont ponctuellement organisés

DISCIPLINE

A chaque saison le club se réserve la possibilité de refuser l’adhésion d’un candidat (même ancien membre du club si nécessaire.

En cours d’année, un membre du club qui ne respecte pas le règlement intérieur et qui, par son comportement, va manifestement à l’encontre de l’esprit du club, s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club, sur simple décision du Comité. Cette décision sera notifiée par écrit à l’intéressé.

PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB

Outre les consignes garantes de la sécurité, chaque plongeur doit s’efforcer d’adhérer à la règle du volontariat et du bénévolat :

En général

- proposer son aide dans la mise en place des manifestations,

- signaler tout dysfonctionnement du matériel ou tout problème d’organisation,

- prendre connaissance régulièrement des informations affichées au local piscine.

                                                                              Fait le 20 février 2023

                                                                                       Le  Président